T 0164/08 (Télomérase/CHEN) du 24.05.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T016408.20110524
- Date de la décision
- 24 mai 2011
- Numéro de l'affaire
- T 0164/08
- En ligne le
- 31 mai 2011
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 01928158.3
- Classe de la CIB
- C12Q 1/68
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Méthode pour le diagnostic de cancers
- Nom du demandeur
- Chen, Xu Qi; et al.
- Nom de l'opposant
- Geron Corporation
- Chambre
- 3.3.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83European Patent Convention Art 88
- Mots-clés
- Requête principale: suffisance de la description (oui)
Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.