T 0310/08 du 25.11.2010
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2010:T031008.20101125
- Date de la décision
- 25 novembre 2010
- Numéro de l'affaire
- T 0310/08
- En ligne le
- 18 février 2011
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00420020.0
- Classe de la CIB
- C22C 21/16
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Produit en alliage ALCuMg pour élément de structure d'avions
- Nom du demandeur
- ALCAN RHENALU
- Nom de l'opposant
- Aleris Aluminum Koblenz GmbH
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 100(a)
- Mots-clés
- Nouveauté (oui)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.