T 1587/09 du 19.04.2012
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2012:T158709.20120419
- Date de la décision
- 19 avril 2012
- Numéro de l'affaire
- T 1587/09
- En ligne le
- 11 juilliet 2012
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 00401419.7
- Classe de la CIB
- F28D 9/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Echangeur de chaleur à plaques, en particulier pour le refroidissement d'une huile de véhicule automobile
- Nom du demandeur
- VALEO THERMIQUE MOTEUR
- Nom de l'opposant
- Behr GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54
- Mots-clés
- Validité de l'usage antérieur (oui)
Nouveauté (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces Motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté