T 2378/10 du 09.10.2013
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2013:T237810.20131009
- Date de la décision
- 9 octobre 2013
- Numéro de l'affaire
- T 2378/10
- En ligne le
- 6 décembre 2013
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 01998464.0
- Classe de la CIB
- F16F 1/12B60T 13/52B60T 13/569
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Servofrein pneumatique à vibrations réduites
- Nom du demandeur
- Robert Bosch GmbH
- Nom de l'opposant
- Lucas Automotive GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(1) 1973
- Mots-clés
- Requête principale : Nouveauté (non)
Requêtes subsidiaires : Recevabilité (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.