T 0453/11 du 10.01.2014
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2014:T045311.20140110
- Date de la décision
- 10 janvier 2014
- Numéro de l'affaire
- T 0453/11
- En ligne le
- 25 février 2014
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 06003574.8
- Classe de la CIB
- B60H 1/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Boitier d'entrée d'air pour une installation de chauffage et/ou de climatisation dans des véhicules
- Nom du demandeur
- Valeo Klimasysteme GmbH
- Nom de l'opposant
- Behr GmbH & Co. KG
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.