T 0962/11 du 16.11.2011
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2011:T096211.20111116
- Date de la décision
- 16 novembre 2011
- Numéro de l'affaire
- T 0962/11
- En ligne le
- 24 novembre 2011
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 03778426.1
- Classe de la CIB
- F02D 41/40F02D 35/00F02D 41/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Système de régénération d'un piège à nox pour moteur diesel
- Nom du demandeur
- Peugeot Citroën Automobiles SA
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108European Patent Convention Art 101(1)
- Mots-clés
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- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté comme irrecevable.