T 1744/11 du 28.04.2016
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2016:T174411.20160428
- Date de la décision
- 28 avril 2016
- Numéro de l'affaire
- T 1744/11
- En ligne le
- 3 juin 2016
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 03356082.2
- Classe de la CIB
- B21J 5/02B21J 13/14B21J 5/00B22D 17/22
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Pièces coulées forgées sans traces d'éjecteurs
- Nom du demandeur
- Saint Jean Industries
- Nom de l'opposant
- C2FT TECHNOLOGIE
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Activité inventive - (oui)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'opposition est rejetée.