T 2543/11 du 26.04.2016
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2016:T254311.20160426
- Date de la décision
- 26 avril 2016
- Numéro de l'affaire
- T 2543/11
- En ligne le
- 10 mai 2016
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 03356152.3
- Classe de la CIB
- B23B 31/12
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Mandrin porte-outil à système de verrouillage
- Nom du demandeur
- ETABLISSEMENTS AMYOT S.A.
- Nom de l'opposant
- Röhm GmbH
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.