T 1372/12 (ALUMINE-ZIRCONE/SAINT-GOBAIN) du 29.06.2015
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2015:T137212.20150629
- Date de la décision
- 29 juin 2015
- Numéro de l'affaire
- T 1372/12
- En ligne le
- 21 septembre 2015
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 05778806.9
- Classe de la CIB
- C04B 35/109
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- MELANGE DE GRAINS D'ALUMINE-ZIRCONE FONDUS
- Nom du demandeur
- Saint-Gobain Centre de Recherches et d'Etudes
Européen - Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 83
- Mots-clés
- Possibilité d'exécuter l'invention (non) - exposé de l'invention (insuiffisant)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté