T 2300/14 (Ciment géopolimérique/RED LION CEMENT) du 23.01.2017
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2017:T230014.20170123
- Date de la décision
- 23 janvier 2017
- Numéro de l'affaire
- T 2300/14
- En ligne le
- 3 mars 2017
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 07823342.6
- Classe de la CIB
- C04B 28/00C04B 18/08
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- CIMENT GÉOPOLYMÉRIQUE À BASE DE CENDRES VOLANTES ET À GRANDE INNOCUITÉ D'EMPLOI.
- Nom du demandeur
- Red Lion Cement Technology Limited
- Nom de l'opposant
- Construction Research & Technology GmbH
PQ Corporation - Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 123(3)European Patent Convention Art 54(1)European Patent Convention Art 54(2)European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
- Mots-clés
- Requête visant à ne pas admettre un document produit avec le mémoire de recours - rejetée
Modifications - extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée (non)
Modifications - extension de la revendication (non)
Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance avec l'ordre de maintenir le brevet sous forme modifiée sur la base des revendications 1 à 6, déposées comme requête subsidiaire 2 avec la lettre en date du 16 décembre 2016, la description devant être adaptée, si nécessaire.