T 0925/15 (2-[**(18)F]-fludarabine/CEA) du 26.01.2016
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2016:T092515.20160126
- Date de la décision
- 26 janvier 2016
- Numéro de l'affaire
- T 0925/15
- En ligne le
- 10 mars 2016
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 08869353.6
- Classe de la CIB
- C07B 59/00A61K 51/00C07D 473/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UN DÉRIVÉ DE PURINE MARQUÉ, LEDIT DÉRIVÉ ET SES UTILISATIONS
- Nom du demandeur
- Commissariat à l'Énergie Atomique
et aux Énergies Alternatives - Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 84European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 53(c)European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Modifications des revendications admissibles (oui)
Activité inventive (oui) - solution technique ne découlant pas à l'évidence de l'état de la technique - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la division d'examen afin de délivrer un brevet avec les revendications 1 à 5 produites à la procédure orale et une description qui y doit être adaptée.