T 1956/15 du 25.05.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T195615.20200525
- Date de la décision
- 25 mai 2020
- Numéro de l'affaire
- T 1956/15
- En ligne le
- 28 mai 2020
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 09772762.2
- Classe de la CIB
- G01V 5/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR DÉTECTER LA PRÉSENCE, DANS UNE CHARGE, D'OBJETS SUSPECTS RENFERMANT AU MOINS UN MATÉRIAU À POIDS ATOMIQUE DONNÉ
- Nom du demandeur
- Smiths Heimann SAS
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84 (2007)European Patent Convention Art 56 (2007)Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4) (2007)Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2) (2007)Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 25(2) (2020)
- Mots-clés
- Procédure orale - déclaration de non-comparution considérée comme retrait de la requête tendant à recourir à une procédure orale
Revendications - clarté
Revendications - requête subsidiaire 1 (non)
Activité inventive - requête subsidiaire 1 (non)
Requêtes subsidiaires 2 et 3 non prises en considération par la Chambre - article 12(4) RPCR 2007 en combinaison avec l'article 12(2) RPCR 2007 et l'article 25(2) RPCR 2020 - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.