T 0581/16 du 23.04.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T058116.20200423
- Date de la décision
- 23 avril 2020
- Numéro de l'affaire
- T 0581/16
- En ligne le
- 6 mai 2020
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 04029971.1
- Classe de la CIB
- F28F 9/02F16L 39/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de raccordement entre un échangeur de chaleur et ses conduits d'admission et de sortie de liquide et son procédé de montage correspondant
- Nom du demandeur
- VALEO CLIMATIZACION S.A.
- Nom de l'opposant
- MAHLE International GmbH
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
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- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.