T 1395/17 (Compositions contenant un dérivé de triazine / L'OREAL) du 14.04.2020
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2020:T139517.20200414
- Date de la décision
- 14 avril 2020
- Numéro de l'affaire
- T 1395/17
- En ligne le
- 24 avril 2020
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 05291121.1
- Classe de la CIB
- A61K 8/37A61Q 17/04A61K 8/49
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Compositions contenant un dérivé de triazine et un dérivé arylalkyl benzoate; utilisation en cosmétique
- Nom du demandeur
- L'Oréal
- Nom de l'opposant
- Beiersdorf AG
- Chambre
- 3.3.10
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 (2007)
- Mots-clés
- Activité inventive - (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.