T 1760/18 du 19.11.2021
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2021:T176018.20211119
- Date de la décision
- 19 novembre 2021
- Numéro de l'affaire
- T 1760/18
- En ligne le
- 20 décembre 2021
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 12741269.0
- Classe de la CIB
- G02B 27/58
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- MÉTHODE ET DISPOSITIF OPTIQUE POUR LA LOCALISATION D'UNE PARTICULE EN SUPER RÉSOLUTION
- Nom du demandeur
- Imagine Optic
- Nom de l'opposant
- HGF Limited
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 100(c)European Patent Convention Art 54(1)European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 013(2)
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non),
Motifs d'opposition - extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée (non),
Nouveauté - (oui),
Activité inventive - (oui),
Modification après signification - circonstances exceptionnelles (non),
Modification après signification - prise en compte (non), - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.