T 2645/19 du 31.01.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T264519.20230131
- Date de la décision
- 31 janvier 2023
- Numéro de l'affaire
- T 2645/19
- En ligne le
- 9 mars 2023
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 12737836.2
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PLAQUE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
- Nom du demandeur
- Valeo Systèmes Thermiques
- Nom de l'opposant
- Gaunt, Thomas Derrick
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Activité inventive - requête principale (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.