T 1141/20 du 04.05.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T114120.20230504
- Date de la décision
- 4 mai 2023
- Numéro de l'affaire
- T 1141/20
- En ligne le
- 31 juilliet 2023
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 14809448.5
- Classe de la CIB
- F16D 3/12F16H 45/02F16F 15/131
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- MÉCANISME DE FILTRATION DES FLUCTUATIONS DE COUPLE D'UN ORGANE SECONDAIRE
- Nom du demandeur
- Valeo Embrayages
- Nom de l'opposant
- Schaeffler Technologies AG & Co. KG
- Chambre
- 3.2.08
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54
- Mots-clés
- Nouveauté - requête principale et requête subsidiaire (non)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.