T 1895/21 (Alliage Aluminium-Cuivre-Lithium/Constellium) du 17.05.2023
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2023:T189521.20230517
- Date de la décision
- 17 mai 2023
- Numéro de l'affaire
- T 1895/21
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 14825363.6
- Classe de la CIB
- B22D 21/00B22D 11/059C22F 1/057B22D 11/041C22C 21/14C22C 21/18B22D 11/04C22C 21/12C22C 1/02C22C 21/16B22D 11/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PRODUITS EN ALLIAGE D'ALUMINIUM - CUIVRE - LITHIUM À PROPRIÉTÉS EN FATIGUE AMÉLIORÉES ET PROCÉDÉ DE SA PRODUCTION
- Nom du demandeur
- Constellium Issoire
- Nom de l'opposant
- Arconic Corporation
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 87
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - exposé insuffisant (non)
Motifs d'opposition - non brevetable (non)
Priorité - (oui) - Exergue
- -
- Affaires citées
- G 0001/15
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.