T 1900/22 du 13.11.2024
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2024:T190022.20241113
- Date de la décision
- 13 novembre 2024
- Numéro de l'affaire
- T 1900/22
- En ligne le
- 4 décembre 2024
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 17737286.9
- Classe de la CIB
- C08H 8/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PROCEDE DE TRAITEMENT DE BIOMASSE LIGNO-CELLULOSIQUE PAR IMPREGNATION ET EXPLOSION A LA VAPEUR
- Nom du demandeur
- IFP Energies nouvelles
Institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement
Agro Industries Recherche Et Developpement - Nom de l'opposant
- Valmet AB
- Chambre
- 3.3.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(4)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(6)
- Mots-clés
- Modification des moyens invoqués - recevable (oui)
Nouveauté - (oui)
Activité inventive - (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.