T 2347/22 du 13.03.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T234722.20250313
- Date de la décision
- 13 mars 2025
- Numéro de l'affaire
- T 2347/22
- En ligne le
- 4 juin 2025
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 11704664.9
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Méthode de fabrication d'une aube à canaux internes en composite et aube de turbomachine en composite
- Nom du demandeur
- Safran Aircraft Engines
- Nom de l'opposant
- RTX Corporation
- Chambre
- 3.2.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 100(a)
- Mots-clés
- Motifs d'opposition - non brevetable (non)
Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.