T 0040/23 du 05.02.2024
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2024:T004023.20240205
- Date de la décision
- 5 février 2024
- Numéro de l'affaire
- T 0040/23
- En ligne le
- 4 mars 2024
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 09153175.6
- Classe de la CIB
- F21S 43/245F21S 43/249F21S 43/243F21S 43/14F21S 43/239
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Système optique avec fonction principale pour véhicule automobile
- Nom du demandeur
- VALEO VISION
- Nom de l'opposant
- PO LIGHTING CZECH s.r.o.
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54European Patent Convention Art 56
- Mots-clés
- Nouveauté - requête principale (non)
Nouveauté - requête subsidiaire (oui)
Activité inventive - requête subsidiaire (non) - Exergue
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- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
La décision contestée est annulée.
Le brevet est revoqué.