T 0491/23 du 21.02.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T049123.20250221
- Date de la décision
- 21 février 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0491/23
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 05793315.2
- Classe de la CIB
- H03F 3/217H03F 3/68
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Amplificateur audio classe AD
- Nom du demandeur
- DEVIALET
- Nom de l'opposant
- STRAWMAN LIMITED
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 123(2)European Patent Convention Art 123(3)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(6)
- Mots-clés
- Modifications - extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée
Modifications - requête principale et requêtes subsidiaires 2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20 et 22 (oui)
Modifications - extension de la protection accordée
Modifications - requêtes subsidiaires 1, 3, 5, 7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21 et 23 (oui)
Requête soumise tardivement - aurait dû être soumise en première instance
Requête soumise tardivement - requêtes subsidiaires 24 à 47 (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.