T 0519/23 (Aérogel/KEEY) du 13.06.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T051923.20250613
- Date de la décision
- 13 juin 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0519/23
- En ligne le
- 4 septembre 2025
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 17765204.7
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- PROCEDE CONTINU ET INSTALLATION DE FABRICATION D'UN AEROGEL
- Nom du demandeur
- Keey Aerogel
- Nom de l'opposant
- Helwig, Hans-Martin
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83European Patent Convention Art 123(2)Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
- Mots-clés
- Modifications - extension au-delà du contenu de la demande telle que déposée (non)
Possibilité d'exécuter l'invention - exposé de l'invention permettant sa mise en oeuvre (oui)
Modification après signification - circonstances exceptionnelles (non)
Modification après signification - prise en compte (non)
Activité inventive - requête principale (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.