T 0537/23 (Ensemble d'insonorisation/ADLER PELZER) du 30.01.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T053723.20250130
- Date de la décision
- 30 janvier 2025
- Numéro de l'affaire
- T 0537/23
- En ligne le
- 24 février 2025
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 12750370.4
- Classe de la CIB
- B32B 27/12G10K 11/168B32B 27/06B32B 7/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- ENSEMBLE D'INSONORISATION, NOTAMMENT POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
- Nom du demandeur
- Adler Pelzer France Grand-Est
- Nom de l'opposant
- Autoneum Management AG
- Chambre
- 3.3.09
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 100(b)European Patent Convention Art 56European Patent Convention Art 83Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
- Mots-clés
- Activité inventive - requête principale (oui)
Possibilité d'exécuter l'invention - requête principale (oui)
Modification des moyens invoqués - recevable (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
Le recours est rejeté.