T 1420/23 du 20.05.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T142023.20250520
- Date de la décision
- 20 mai 2025
- Numéro de l'affaire
- T 1420/23
- En ligne le
- 20 octobre 2025
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 17730882.2
- Classe de la CIB
- F01D 5/18
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- AUBE DE TURBINE COMPRENANT UNE PORTION D'ADMISSION D'AIR DE REFROIDISSEMENT INCLUANT UN ELEMENT HELICOÏDAL POUR FAIRE TOURBILLONNER L'AIR DE REFROIDISSEMENT
- Nom du demandeur
- Safran Aircraft Engines
- Nom de l'opposant
- RTX Corporation
- Chambre
- 3.2.06
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(3)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 012(5)Rules of procedure of the Boards of Appeal 2020 Art 013(2)
- Mots-clés
- Activité inventive - requête principale (non)
Arguments produits tardivement - recevable (non)
Pouvoir d'appréciation de ne pas admettre les éléments soumis
Pouvoir - exigences de l'article 12(3) RPCR 2020 satisfaites (non)
Pouvoir - élément admis (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision contestée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.