T 1477/24 (Composition/Rhodia) du 05.12.2025
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2025:T147724.20251205
- Date de la décision
- 5 décembre 2025
- Numéro de l'affaire
- T 1477/24
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 15191869.5
- Classe de la CIB
- C01G 25/00B01J 21/00B01J 23/10B01D 53/94
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- COMPOSITION A BASE D'OXYDE DE ZIRCONIUM ET D'OXYDES DE CERIUM, DE LANTHANE ET D'UNE AUTRE TERRE RARE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION COMME CATALYSEUR
- Nom du demandeur
- RHODIA OPERATIONS
- Nom de l'opposant
- Neo Chemicals & Oxides (Europe) Ltd.
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a)European Patent Convention Art 54
- Mots-clés
- Nouveauté - (non)
- Exergue
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- Affaires citantes
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Dispositif
Par ces motifs, il est statué comme suit
1. La décision contestée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.