T 0030/83 du 05.04.1984
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1984:T003083.19840405
- Date de la décision
- 5 avril 1984
- Numéro de l'affaire
- T 0030/83
- En ligne le
- 5 avril 1984
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 80900318.9
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé et Appareil pour le Traitement Magnétique d'Organismes Vivants
- Nom du demandeur
- Nogier, Paul
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 52(4) 1973European Patent Convention Art 83 1973
- Mots-clés
- Méthode de traitem.thérap. du corps humain ou animal
Exposé d'une invention
Method for treatment (therapy)
description of the invention - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.