T 0091/83 du 12.07.1984
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1984:T009183.19840712
- Date de la décision
- 12 juilliet 1984
- Numéro de l'affaire
- T 0091/83
- En ligne le
- 12 juilliet 1984
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 81900811.1
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Cheville destinée à permettre le vissage de crochets, pitons, vis à bois ou à métaux dans des cloisons relativement minces
- Nom du demandeur
- Hasmonay
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
inventive step - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours contre la décision de la division d'examen 115 est rejeté.