T 0117/83 du 06.10.1983
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1983:T011783.19831006
- Date de la décision
- 6 octobre 1983
- Numéro de l'affaire
- T 0117/83
- En ligne le
- 6 octobre 1983
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 80401066.8
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Bruleur à gaz perfectionné pour appareil de cuisson
- Nom du demandeur
- Dietrich & Cie
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 52(1) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
inventive step - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.