T 0141/83 du 27.09.1988
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1988:T014183.19880927
- Date de la décision
- 27 septembre 1988
- Numéro de l'affaire
- T 0141/83
- En ligne le
- 27 septembre 1988
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 81400154.1
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Perfectionnement apportés aux appareils à gaz à plusiers brûleurs équipés chacun d'une électrode d'allumage alimentée en haute tension
- Nom du demandeur
- Sourdillon
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.5.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (non)
inventive step (no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours formé contre la décision de rejet de la Division d'examen est rejeté.