T 0354/86 du 09.06.1988
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1988:T035486.19880609
- Date de la décision
- 9 juin 1988
- Numéro de l'affaire
- T 0354/86
- En ligne le
- 8 août 1988
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 79400941.5
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Cathode à chauffage direct et tube électronique haute fréquence comportant une telle cathode
- Nom du demandeur
- Thomson CSF
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
inventive step - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision contestée est annulée.
2. Le brevet est révoqué.