T 0007/87 du 02.11.1988
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1988:T000787.19881102
- Date de la décision
- 2 novembre 1988
- Numéro de l'affaire
- T 0007/87
- En ligne le
- 12 décembre 1988
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 79400701.3
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé de revêtement d'objets en verre ou en céramique et bouteille ainsi revêtue
- Nom du demandeur
- Duco et al
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui)
inventive step (yes) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.