T 0034/87 du 12.10.1987
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1987:T003487.19871012
- Date de la décision
- 12 octobre 1987
- Numéro de l'affaire
- T 0034/87
- En ligne le
- 24 novembre 1987
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 80401007.2
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Structure d'électrodes pour générateur électrochimique
- Nom du demandeur
- SORAPEC SA
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a) 1973European Patent Convention Art 100(b) 1973
- Mots-clés
- Exposé de l'invention suffisamment clair et complet
Activité inventive
inventive step
disclosure of the invent.sufficiently clear and compl. - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
le recours est rejeté.