T 0144/87 du 12.07.1988
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1988:T014487.19880712
- Date de la décision
- 12 juilliet 1988
- Numéro de l'affaire
- T 0144/87
- En ligne le
- 18 août 1988
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 80401275.5
- Classe de la CIB
- -
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Système optique à plusieurs champs
- Nom du demandeur
- SOPELEM
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 100(a) 1973European Patent Convention Art 100(b) 1973
- Mots-clés
- Exposé de l'invention suffisamment clair et complet
Activité inventive (oui)
inventive step (yes)
sufficiently clear and complete disclosure - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision contestée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance avec mission de maintenir le brevet sur la base des documents ci-après.
Revendications : 1 à 8, déposées lors de la procédure orale ; Description : pages 1 à 2 bis, déposées lors de la procédure orale, ainsi que le texte du brevet délivré, colonne 2, ligne 48 à colonne 5, ligne 2 ; Figures : 1 à 3 du brevet délivré.