T 0215/87 du 04.10.1988
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1988:T021587.19881004
- Date de la décision
- 4 octobre 1988
- Numéro de l'affaire
- T 0215/87
- En ligne le
- 13 octobre 1988
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 80401750.7
- Classe de la CIB
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- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Silice de prècipitation, notamment utilisable comme charge renforçante
- Nom du demandeur
- Rhône-Poulenc Chimie
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(1) 1973European Patent Convention Art 99(1) 1973European Patent Convention Art 114 1973
- Mots-clés
- Nouveauté - oui
Charge de la preuve
Document produit tardivement
Examen d'office
Novelty (yes)
owns of proof
late filed document
examination by the EPO of its own motion - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.