T 0249/87 du 03.02.1989
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1989:T024987.19890203
- Date de la décision
- 3 février 1989
- Numéro de l'affaire
- T 0249/87
- En ligne le
- 23 février 1989
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 81401176.3
- Classe de la CIB
- G01M 3/20
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Détecteur de fuites à hélium
- Nom du demandeur
- CIT-ALCATEL S.A.
- Nom de l'opposant
- Leybold AG
- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973European Patent Convention Art 83 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (oui); expoé suffisant
inventive step (yes) - sufficient disclosure - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.