T 0200/88 du 24.01.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T020088.19900124
- Date de la décision
- 24 janvier 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0200/88
- En ligne le
- 21 février 1990
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 85400688.9
- Classe de la CIB
- F24C 15/32
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Enceinte de cuisson à énergie électrique
- Nom du demandeur
- Compagnie Europeenne pour l'Eq
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- inventive step
activité inventive (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
le recours est rejeté.