T 0353/88 du 05.02.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T035388.19910205
- Date de la décision
- 5 février 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0353/88
- En ligne le
- 13 mars 1991
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 83401843.4
- Classe de la CIB
- F02M 21/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif d'alimentation en carburant gazeux du carburateur d'un moteur à combustion interne
- Nom du demandeur
- PRIMAGAZ
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
Activité inventive (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.