T 0091/89 du 17.05.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T009189.19900517
- Date de la décision
- 17 mai 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0091/89
- En ligne le
- 1 juin 1990
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 82402042.4
- Classe de la CIB
- A61B 10/00
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Sonde ultrasonore à balayage mécanique sectoriel
- Nom du demandeur
- CGR Ultrasonic
- Nom de l'opposant
- Siemens AG
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- inventive step
activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.