T 0070/90 du 12.11.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T007090.19911112
- Date de la décision
- 12 novembre 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0070/90
- En ligne le
- 27 décembre 1991
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 83401812.9
- Classe de la CIB
- C01B 33/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Procédé et dispositif pour la préparation de silane pur par réaction de chlorosilanes avec l'hydrure de lithium
- Nom du demandeur
- Rhone-Poulenc Chimie
- Nom de l'opposant
- DEGUSSA AG
- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (confirmed) - error in document of the
state of the art - proposed correction unlikely -
disclosure - no clear teaching
Inventive step (confirmée) - erreur dans un document
de l'état de la technique - correction proposée
improbable - calculs en désaccord avec la divulgation
pas d'enseignement clair - Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- -
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.