T 0236/90 du 10.01.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T023690.19910110
- Date de la décision
- 10 janvier 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0236/90
- En ligne le
- 21 février 1991
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 81401182.1
- Classe de la CIB
- B60T 8/32
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif antidérapant pour système de freinage
- Nom du demandeur
- Spatiale et Aéronautique
- Nom de l'opposant
- Robert Bosch GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 108 1973European Patent Convention R 65(1) 1973
- Mots-clés
- Statement of grounds not filed
Exposé des motifs non déposé - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté comme irrecevable.