T 0238/90 du 16.03.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T023890.19920316
- Date de la décision
- 16 mars 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0238/90
- En ligne le
- 6 avril 1992
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 83401662.8
- Classe de la CIB
- C01B 33/04
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Procédé continu de préparation de silane
- Nom du demandeur
- Rhone-Poulenc Chimie
- Nom de l'opposant
- DEGUSSA AG
- Chambre
- 3.3.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 83 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Sufficiency of disclosure (yes)
Inventive step (yes)
Suffisance de description (confirmée)
Activité inventive (confirmée) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Pour ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.