T 0269/90 du 11.04.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T026990.19910411
- Date de la décision
- 11 avril 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0269/90
- En ligne le
- 24 avril 1991
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 86901407.6
- Classe de la CIB
- G01N 33/48
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif analyseur de la teneur en alcool d'un gaz
- Nom du demandeur
- Legrand, Guy
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
Activité inventive (non) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.