European Patent Office

T 0389/90 du 29.09.1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T038990.19930929
Date de la décision
29 septembre 1993
Numéro de l'affaire
T 0389/90
En ligne le
5 mai 1994
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82103184.6
Classe de la CIB
C08L 57/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
One-pack composition comprising a silyl group containing vinyl type polymer
Nom du demandeur
Kanegafuchi Kagaku Kogyo Kabushiki Kaisha
Nom de l'opposant
BASF Lacke + Farben AG
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no) - expected effect
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.