T 0445/90 du 14.09.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T044590.19920914
- Date de la décision
- 14 septembre 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0445/90
- En ligne le
- 14 octobre 1992
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 88400962.2
- Classe de la CIB
- F23D 14/08F23D 14/58F23D 14/70
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Brûleur à gaz, de type à buse froide
- Nom du demandeur
- STEPACK
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive
Inventive step (yes) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la division d'examen avec mission de délivrer un brevet sur la base des documents suivants :
Description :
pages 1 et 3bis, déposées le 2 juin 1989 ; pages 2 et 3, déposées le 30 octobre 1989 ; pages 4 à 11 du dépôt original.
Figures: pages 1/3 à 3/3 du dépôt original.
Revendications:
1 (lignes 1-40), déposée le 26 juin 1992,
1 (trois dernières lignes) et 2 à 8, déposées le 2 juin 1989.
Dans ces documents, les amendements suivants sont à apporter :
- A l'avant-dernière ligne de la revendication 1, ajouter les références 16, 17 en tête des références déjà citées.
- Adapter les pages 2 et 3 de la description à la revendication 1.