T 0464/90 du 06.02.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T046490.19920206
- Date de la décision
- 6 février 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0464/90
- En ligne le
- 3 avril 1992
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 86402624.0
- Classe de la CIB
- H01J 47/02
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Dispositif de détection et de localisation de particules neutres, et application
- Nom du demandeur
- Schlumberger Industries
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 84 1973European Patent Convention R 29(1) 1973
- Mots-clés
- List of essential features of the invention;
Delimitation from the closest state of the art (yes,
after amendment)
Enumération des caractéristiques essentielles de
l'invention; délimitation par rapport à l'état de la
technique le plus proche (oui, après amendement) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision entreprise est annulée.
2. L'affaire est renvoyée à la première instance pour la poursuite de la procédure sur la base des revendications 1 et 2 remises au cours de la procédure orale, ainsi que des revendications 4 à 20 remises avec lettre du 24 juin 1991.