T 0837/90 du 21.07.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T083790.19920721
- Date de la décision
- 21 juilliet 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0837/90
- En ligne le
- 5 août 1992
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 83401535.6
- Classe de la CIB
- H05G 1/52
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Tube à rayons X universel pour la stéréographie
- Nom du demandeur
- THOMSON-CSF
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.4.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Activité inventive (déniée)
Inventive step (no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision entreprise est annulée.
2. Le brevet européen n° 0 102 869 est révoqué.