T 0916/90 du 13.03.1992
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1992:T091690.19920313
- Date de la décision
- 13 mars 1992
- Numéro de l'affaire
- T 0916/90
- En ligne le
- 26 mai 1992
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 81107678.5
- Classe de la CIB
- B23C 5/24
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Outil pour usinage à cartouches porte-plaquettes interchangeables
- Nom du demandeur
- Stellram S.A.
- Nom de l'opposant
- Montanwerke Walter
- Chambre
- 3.2.04
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Novelty (yes) - Inventive step (yes)
Nouveauté (oui) - Activité inventive (oui) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
1. La décision attaquée est annulée.
2. L'affaire est renvoyée devant la Première Instance pour maintien du brevet européen tel que publié.