European Patent Office

T 0663/91 du 17.12.1992

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1992:T066391.19921217
Date de la décision
17 décembre 1992
Numéro de l'affaire
T 0663/91
En ligne le
9 février 1993
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83307762.1
Classe de la CIB
H05K 3/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Substrate for semiconductor module
Nom du demandeur
Kabushiki Kaisha Toshiba
Nom de l'opposant
Asea Brown Boveri AG
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.