T 0915/91 du 25.04.1994
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1994:T091591.19940425
- Date de la décision
- 25 avril 1994
- Numéro de l'affaire
- T 0915/91
- En ligne le
- 14 juin 1994
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 87109311.8
- Classe de la CIB
- B60C 15/04B29D 30/48
- Langue de la procédure
- Français
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en français
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Tringle gainée pour enveloppes de pneumatiques ; procédé pour réaliser cette tringle ; enveloppes de pneumatiques comportant cette tringle
- Nom du demandeur
- Michelin & Cie
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Simple changement de matière
Activité inventive (non)
Change of subject-matter
Inventive step (no) - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.